Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.bichara-msa.fr sont :

Editeur du site Internet

Nom: M’SA

Prénom: Bichara

Tél: 07-83-05-27-11

E-mail: bicharamsa@gmail.com

Salariée de HELIA Portage, 

50 Avenue Chanoine Cartellier, BP 50077, 69561 Saint Genis Laval Cedex.

 

Développement & hébergement du site Internet

Développeuse: Hachimia M’SA

Hébergeur: 1&1 Internet SARL,

au capital de 100 000 EUR 

RCS Sarreguemines B 431 303 775

SIRET 431 303 775 000 16

Code APE: 6201Z I

Conditions d’utilisations du site

L’utilisation de ce site implique l’acceptation des conditions d’utilisation définies ci-dessous. L’éditeur du site s’efforce à mettre régulièrement à jour son contenu. Il est possible que des erreurs ou des omission s’y glissent. Dans tous les cas, l’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de l’éditeur du site cité plus haut, et signaler les modifications nécessaires. De plus, l’éditeur du site n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies

Le site www.bichara-msa.fr peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. www.bichara-msa.fr ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec  son site Internet. Elle ne répond donc pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. L’éditeur du site ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.

Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Bichara M’SA.

Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction du site www.bichara-msa.fr, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Bichara M’SA se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site www.bichara-msa.fr, incluant les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de Bichara M’SA à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans demande écrite au préalable à Bichara M’SA. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

Données personnelles

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le site Internet www.bichara-msa.fr.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse électronique, et parfois votre numéro de téléphone. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique contact ou pour une prise de rendez-vous.

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements, de recevoir la newsletter ou prendre rendez-vous.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur ce site Internet, comme : des informations concernant l’utilisation de ce site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.